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Structure
Le PCR se compose d'un secrétariat, d'un comité de coordination, d'un conseil de
révision et de groupes de travail.
Le Secrétariat comprend un coordonnateur du PCR, un administrateur et un
secrétaire. Il coordonne le calendrier et le programme de travail du PCR, contribue
à la tenue des réunions de celui-ci, au besoin, organise des services de
rédaction-révision selon les instructions du Comité de coordination, voit à
la traduction des rapports sur l'état des ressources, à l'établissement de catalogues
des documents de travail et autres documents, à la diffusion interne et externe des documents et
produits issus du PCR ainsi qu'à la tenue des fichiers informatiques contenant les rapports du PCR,
et fournit d'autres services administratifs au besoin. Il se tient aussi en rapport avec les
secrétariats parallèles d'autres Régions et d'Ottawa.
Le Comité de coordination, comme son nom l'indique, coordonne le PCR. C'est-à-dire
qu'il décide des sujets à débattre, qu'il établit le calendrier et le programme
de travail, et qu'il suit le déroulement des réunions du PCR. Il constitue un forum pour
l'examen des recommandations de recherche formulées dans le cadre du PCR et pour la discussion sur
les questions prioritaires. Les recommandations de nature régionale sont transmises aux
gestionnaires hiérarchiques régionaux et celles qui visent une zone sont soumises au
Secrétariat canadien pour l'évaluation des stocks (SCES).
Le Comité de coordination fournit un service de rédaction-révision des rapports sur
l'état des ressources et des comptes rendus par l'entremise d'un Conseil de révision,
réuni de manière ponctuelle pour examiner les documents; ce Conseil est présidé
par le coordonnateur du PCR et se compose du président de la réunion du PCR pertinente, de
l'auteur ou des auteurs des rapports à examiner, et, le cas échéant, de participants
invités. Les membres du Comité de coordination du PCR sont informés des
réunions du Conseil de révision pour le cas où ils voudraient y participer.
D'autres personnes, par exemple des scientifiques de la Région et des membres de l'industrie,
peuvent être invitées à aider le Conseil.
Le Comité de coordination est présidé par le coordonnateur du PCR, qui
relève du directeur régional des Sciences et est lié par un protocole d'entente
à la Région de gestion des pêches du Golfe. Il est constitué des gestionnaires
divisionnaires de la Direction des sciences et des océans, des directeurs régionaux des
Sciences, de la Gestion des pêches ainsi que de l'Économique des deux Régions, le
directeur régional des Océans (Maritimes), du coordonnateur du SCES et des
délégués régionaux nommés par le coordonnateur du PCR. Les
présidents des évaluations du PCR ainsi que d'autres participants, p. ex. des intervenants
du milieu, peuvent être invités aux séances du Comité. Ce dernier se
réunit au moins deux fois l'an et selon les besoins. Sa réunion de l'automne consiste
à la fois en un examen des activités de l'année écoulée et en une
préparation détaillée des plans de l'année à venir.
Les réunions du PCR sont présidées par des personnes nommées par le
Comité de coordination en fonction des sujets à traiter. Ces réunions ont pour but
d'établir la base scientifique de la gestion des ressources d'eau de mer et d'eau douce des
régions et de leur habitat. Elles servent aussi à formuler des avis sur les objectifs,
stratégies et mesures réglementaires (tactiques) qui conviennent aux pêches de la
Région des Maritimes et la Région de gestion des pêches du
Golfe. Une réunion du PCR
vise donc les objectifs suivants :
- Procéder à des examens de toutes les données et analyses scientifiques
pertinentes, effectuer au besoin les analyses nécessaires pour déterminer l'état
des stocks et de leur habitat, et formuler des conseils sur leur gestion.
- Procéder à des examens des questions liées à la gestion des
océans, p. ex. lignes directrices sur les considérations relatives à
l'écosystème, zones de protection marine (ZPM) et plans de gestion des océans.
- Procéder à des examens des questions liées à l'aquaculture, p. ex.
incidence des activités aquacoles sur l'environnement.
- Procéder à des examens des questions de gestion - p. ex. plans de gestion des
pêches proposés ou déjà mis en oeuvre, points de référence
stratégiques (cibles et limites), limites de prises par rapport aux limites d'effort, mesures de
réglementation des rejets en mer, règles de gestion de la capacité, etc. - de sa
propre initiative ou à l'instigation d'autres organismes, comme le Groupe de travail sur les
études de gestion des pêches (GTEGP).
- Constituer un forum de discussion sur la biologie des stocks et sur leur habitat ainsi que sur
les méthodes d'évaluation de leur état et de leur potentiel de rendement possible,
sur les niveaux à fixer pour assurer leur conservation et sur les mesures à prendre face
aux modifications de l'habitat.
- Constituer un forum de discussion et de concertation sur les questions de gestion des pêches,
en fonction des analyses techniques traitant des éléments pertinents des secteurs
d'activités du MPO. Le PCR favorise une démarche coordonnée et harmonisée
dans la mise en oeuvre des mesures et modalités de gestion à l'échelle des
Maritimes.
- Examiner les rapports des délibérations d'organismes scientifiques internationaux
(le CIEM, l'OPANO et l'Organisation pour la conservation du saumon de l'Atlantique Nord, par exemple)
et d'autres organismes ou personnes de l'extérieur du ministère, et formuler des
commentaires sur les sujets relevant du mandat du PCR.
- Contribuer aux produits du MPO et d'organismes extérieurs, comme le CCRH, qui font
référence aux stratégies de gestion du MPO et procéder à
leur évaluation.
- Cerner les besoins de recherche et recommander les programmes nécessaires aux gestionnaires
hiérarchiques, par l'entremise du Comité de coordination du PCR.
La participation aux réunions du PCR varie selon les sujets traités; peuvent prendre part
à ces réunions des experts du MPO, d'organismes externes, des universités et des
industries de la pêche et des océans qui sont aptes à contribuer utilement au processus
de consultation. Ces participants forment le noyau du processus d'examen par les pairs. Par ailleurs,
les réunions sont ouvertes à tous les intéressés. Si des associations
désirent y envoyer des représentants, ce qui est généralement autorisé,
ils doivent en faire la demande préalablement au président de la réunion,
étant entendu que ces participants seront considérés comme des représentants
et non comme des experts. Tous les participants peuvent prendre part aux discussions et à la
formulation des documents finaux. La décision d'inviter ou non les médias revient au
président de réunion, à qui il incombe également de faire connaître
clairement les buts de la réunion, les attentes à l'endroit des participants et la place du
PCR dans le processus général de gestion ainsi que l'état des questions à
l'étude. Il appartient aux gestionnaires hiérarchiques régionaux de faire en sorte
qu'il y ait suffisament de scientifiques présents aux réunions du PCR pour qu'on puisse y
procéder à un examen scientifique rigoureux par les pairs.
Des scientifiques ou organismes externes peuvent soumettre des documents scientifiques à un
examen par les pairs dans le cadre du PCR. En pareil cas, ces scientifiques ou des représentants de
ces organismes doivent assister à toute la réunion du PCR durant laquelle leurs documents
seront examinés. Ces derniers doivent être soumis au président de réunion aux
moins deux semaines à l'avance. On ne peut se contenter de les présenter le jour-même
de la réunion et s'attendre à ce qu'ils y fassent l'objet d'un examen par les pairs.
En règle générale, les participants ne sont pas rémunérés
pour prendre part aux réunions du PCR. On dispose toutefois d'un petit budget pouvant servir, si
nécessaire, à payer les frais de déplacement des experts externes invités.
Des Groupes de travail spéciaux sont constitués au besoin pour traiter de questions
particulières. On dénombre actuellement les groupes de travail suivants:
- Groupe de travail sur les tendances du plancton
- Groupe de travail sur les études de gestion des pêches
- Groupe de travail sur la CICTA
Les réunions des groupes de travail sont habituellement réservées au personnel du
MPO, mais des participants de l'extérieur du ministère y sont invités, selon les
besoins.
Les avis de convocation de réunion sont affichés au Secrétariat des communications
à Halifax et comportent le nom et le numéro de téléphone du président
ainsi qu'une invitation à communiquer avec ce dernier pour les personnes qui souhaiteraient
participer comme observateurs à une réunion. Ces avis sont aussi portés à la
connaissance des employés du MPO par l'entremise du site Intranet.
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