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Processus
Le calendrier des activités du PCR pour l'année à venir est établi chaque année. Toutefois, le PCR
s'adapte aux demandes imprévues présentées en cours d'année.
Le PCR comporte trois phases consécutives :
Phase I: Détermination des sujets à l'étude
Les sujets sont arrêtés par le coordonnateur du PCR, en concertation avec le Comité de coordination,
les gestionnaires hiérarchiques et les intervenants. Pour chaque sujet, une demande de renvoi est établie
qui fournit un énoncé clair des points à traiter et des résultats (produits) attendus du PCR. Cette
demande doit comprendre les recommandations formulées par le PCR la dernière fois que le sujet en question
a été examiné. Il peut y avoir des consultations de suivi avec les intervenants pour faire en sorte que
les sujets soient bien définis et les produits du PCR bien compris. Une date et un président de réunion
sont ensuite choisis et la demande de renvoi sert à orienter les délibérations de la réunion.
Phase II: Évaluation du sujet
On encourage les gestionnaires hiérarchiques à faire en sorte que les scientifiques tiennent des
réunions avec l'industrie au tout début du processus d'examen pour que les opinions de l'industrie soient
pleinement intégrées au processus.
Les gestionnaires hiérarchiques remettent au président de la réunion du PCR les documents de travail et
ébauches de rapport sur l'état des ressources avant la réunion d'examen par les pairs, aux fins de
diffusion aux participants et examinateurs. On les encourage vivement à faire appel à une équipe d'experts
pour l'élaboration de ces documents et rapports. Si des documents ne sont pas prêts avant une réunion, le
président peut retirer le sujet sur lequels ils portent de l'ordre du jour de la réunion.
Le président peut faire intervenir des experts externes dans le processus d'examen par les pairs. Le
Secrétariat du PCR dispose d'un petit budget pour faciliter cette participation. Les documents de travail
et ébauches de rapport sont remis à une réunion des pairs, pour examen visant à cerner tout problème majeur
dans l'approche analytique et dans le fondement des rapports sur l'état des ressources. En ce qui concerne
les évaluations de stock, des Rapports sur l'état des stocks sont produits chaque année pour la plupart des
stocks. Toutefois, de nombreuses évaluations consisteront en une actualisation fondée sur les derniers
éléments d'information concernant la pêche et les relevés n'ayant pas fait l'objet d'un examen officiel
dans le cadre du PCR. Dans les réunions d'examen par les pairs, la majeure partie du temps sera consacrée
aux évaluations exhaustives d'un petit nombre de stocks. Du temps est également réservé à l'examen des
rapports lors de ces réunions.
Les documents de travail ne peuvent être cités, mais ils peuvent devenir des Documents de recherche du
SCES; ils doivent alors inclure toute analyse technique supplémentaire adoptée dans une réunion et à
laquelle les rapports sur l'état des ressources font référence.
Les Rapports sur l'état des ressources (état des stocks, état de l'habitat ou état des pêches) sont
modifiés de manière à refléter le consensus des participants à la réunion. Les Comptes rendus de réunion
relatent les discussions tenues et présentent chacune des recommandations de recherche, aux fins d'examen
par le Comité de coordination. Ils reflètent également toute opinion minoritaire parmi les participants.
Phase III: Publication et diffusion des Rapports sur l'état des ressources
Au terme de la réunion d'examen par les pairs, le président rédige, à l'intention des gestionnaires
hiérarchiques du MPO, une note de breffage résumant les principales conclusions de la réunion. Cette note
est fondée sur les points figurant dans le Sommaire du rapport.
C'est au président de la réunion du PCR que revient le pouvoir d'approuver en dernier lieu les rapports
sur l'état des ressources. On vise à parvenir à une version définitive des documents lors de la réunion.
Toutefois, l'expérience a révélé qu'une révision postérieure est souvent nécessaire pour améliorer la
lisibilité et le style du document, sans en changer le contenu scientifique. C'est pourquoi les documents
sont remis par le président de la réunion au coordonnateur du PCR, qui organise une réunion du Conseil de
révision, dont la composition a été décrite précédemment. Si des observations majeures sont faites à cette
réunion, le président de la réunion pourra décider de convoquer une autre réunion pour revoir le document.
Dans le cas contraire, les observations sont intégrées au rapport par l'auteur ou les auteurs de celui-ci.
Le rapport est ensuite renvoyé au président de réunion, pour qu'il l'approuve définitivement et le fasse
parvenir ensuite au secrétariat du PCR, qui verra à sa traduction, à sa transmission, et à sa diffusion.
Si, au cours d'un examen par le Conseil de révision, il apparaît clairement qu'un rapport ne fait pas
l'objet d'un consensus, le coordonnateur du PCR devra porter la question à l'attention du Comité de
coordination du PCR, qui se chargera de la régler.
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